Recherche

Depuis janvier 2013, j’ai entrepris un nouveau projet de recherche. Un gros projet qui accaparera la majeure partie de mes énergies durant les prochaines années. Un projet dont je rendrai compte des développements sur ce site.

Son titre est Par delà « la vie privée » : Théorie générale des processus d’informations interpersonnels.

Le but du projet est d’équiper les acteurs, praticiens et chercheurs d’outils facilitant l’identification et la solution des questions et problèmes légaux, sociaux et éthiques posés par ces applications et systèmes d’informations interpersonnels de plus en plus présents dans nos vies.

À ce stade-ci, j’en suis encore à mettre en place le projet dont les objectifs sont résumés plus bas.

À bientôt.

Objectifs

1. mettre à l’épreuve les concepts et propositions de la version originelle (1990) de la théorie juridique des processus d’information interpersonnels, notamment :

  • la consistance intrathéorique de ses concepts, définitions et propositions ;
  • sa consistance transthéorique avec la modélisation visuelle Portrait des Processus d’Information InterPersonnels ;
  • l’applicabilité empirique de ses énoncés à l’analyse des maniements d’informations interpersonnelles;
  • l’adéquation empirique de ses énoncés à révéler les implications légales, sociales et éthiques de maniements d’informations interpersonnelles;;
  • sa correspondance interthéorique avec d’autres modèles et approches d’analyse de systèmes d’informations utilisés par des praticiens;
  • sa correspondance interthéorique avec d’autres théories traitant des mêmes objets et ayant été développées en droit, philosophie, anthropologie, linguistique, informatique, gestion de l’information, études Informatique & Société.

2. vérifier la réalisation des prédictions de la théorie de 1990 relativement à la coévolution du droit et des processus d’information interpersonnels;

3. produire à partir des résultats des deux objectifs précédents :

  • une nouvelle version transdisciplinaire de la théorie des processus d’information interpersonnels; et
  • une mise à jour correspondante de la modélisation visuelle Portrait des Processus d’Information InterPersonnels;

4. développer des outils d’analyse ou modes d’emploi complémentaires susceptibles d’aider chercheurs, praticiens et acteurs à s’approprier la théorie et la modélisation visuelle.

Théorie de 1990

Voici les trois textes fondant la version originelle (1990) de la théorie des processus d’information interpersonnels (qui a été amendée à plusieurs reprises par la suite) :

Pierrot Péladeau, «Esquisse d’une théorie juridique des procès d’information relatifs aux personnes», (1989) 34 Revue de Droit de McGill 952

Pierrot Péladeau, «L’informatique ordinatrice du droit et du procès d’information relative aux  personnes», (1989) 1 Technologies de l’information et société 35

Pierrot Péladeau, «Informatique, libertés, démocratie: face aux diktats techniques», dans R. I. Cholewinski (dir.), Les droits de la personne au Canada: dans les années 1990 et au-delà, Ottawa, Centre de recherche et d’enseignement sur les droits de la personne – Université d’Ottawa, 1990, p. 105

Projet « Par delà la vie privée »ExpérimentationsInformation & DroitNotes de laboNotes

Mon nouveau projet majeur de recherche

Depuis janvier 2013, j’ai entrepris un nouveau projet de recherche. Un gros projet qui accaparera la majeure partie de mes énergies durant les prochaines années. Un projet dont je rendrai compte des développements sur ce site.

Son titre est Par delà « la vie privée » : Théorie générale des processus d’informations interpersonnels.

Le but du projet est d’équiper les acteurs, praticiens et chercheurs d’outils facilitant l’identification et la solution des questions et problèmes légaux, sociaux et éthiques posés par ces applications et systèmes d’informations interpersonnels de plus en plus présents dans nos vies.

À ce stade-ci, j’en suis encore à mettre en place le projet dont les objectifs sont résumés plus bas.

À bientôt.

 

Objectifs

1. mettre à l’épreuve les concepts et propositions de la version originelle (1990) de la théorie juridique des processus d’information interpersonnels, notamment :

  • la consistance intrathéorique de ses concepts, définitions et propositions ;
  • sa consistance transthéorique avec la modélisation visuelle Portrait des Processus d’Information InterPersonnels ;
  • l’applicabilité empirique de ses énoncés à l’analyse des maniements d’informations interpersonnelles;
  • l’adéquation empirique de ses énoncés à révéler les implications légales, sociales et éthiques de maniements d’informations interpersonnelles;;
  • sa correspondance interthéorique avec d’autres modèles et approches d’analyse de systèmes d’informations utilisés par des praticiens;
  • sa correspondance interthéorique avec d’autres théories traitant des mêmes objets et ayant été développées en droit, philosophie, anthropologie, linguistique, informatique, gestion de l’information, études Informatique & Société.

2. vérifier la réalisation des prédictions de la théorie de 1990 relativement à la coévolution du droit et des processus d’information interpersonnels;

3. produire à partir des résultats des deux objectifs précédents :

  • une nouvelle version transdisciplinaire de la théorie des processus d’information interpersonnels; et
  • une mise à jour correspondante de la modélisation visuelle Portrait des Processus d’Information InterPersonnels;

4. développer des outils d’analyse ou modes d’emploi complémentaires susceptibles d’aider chercheurs, praticiens et acteurs à s’approprier la théorie et la modélisation visuelle.

DébatsRemarques de terrainInformation & DroitNotes de laboVivre entre les lignesNotesObservations

Projet de loi « accès légal » : les journalistes découvrant être dans la mire

Débats - DebatesUn soudain bras de fer entre le gouvernement Charest et les journalistes cause une onde de choc dont les échos se sont répercutés à travers la profession journalistique canadienne. Un choc qui pourrait faire réaliser à quel point le projet de loi « accès légal » déposé ce lundi 13 février concerne aussi les journalistes et les entreprises de presse.

Une menace

La semaine dernière, le gouvernement Charest a annoncé que le Directeur des poursuites criminelles et pénales et la Sureté du Québec allaient mener sur les fuites vers les médias touchant l’affaire Ian Davidson, un policier de Montréal à la retraite soupçonné d’avoir tenté de vendre au crime organisé des listes d’informateurs de la police. Ni le ministre de la Sécurité publique Robert Dutil, ni le premier ministre Jean Charest n’ont accepté de garantir que les journalistes ne seraient pas objet d’enquête ou d’écoute électronique. (suite…)

DébatsInformation & DroitVivre entre les lignesNotesObservations

Gagner contre les projets de loi « accès légal » : Deux intuitions stratégiques

Débats - DebatesY a-t-il des actions qu’on puisse mettre en marche dès aujourd’hui dans une campagne décisive contre l’adoption des projets de lois dites « accès légal » par le Canada? J’en suis venu à répondre « oui » en écoutant un exposé d’Antoine Beaupré, administrateur système chez Koumbit. C’était lors d’une rencontre publique intitulée « “accès illégal” et lois liberticides sur internet », le 3 février 2012 à Montréal.

Rappelons que les projets de loi « accès légal » (après déjà trois tentatives d’adoption interrompues par la dissolution du Parlement) n’ont pas encore été déposés à nouveau. Cependant, on s’attend à ce que le gouvernement Harper le fasse tôt ou tard. Les dernières versions des projets de loi donnaient aux services de police de nouveaux pouvoirs pour accéder aux données détenues par les fournisseurs de services Internet. Elles permettaient la divulgation obligatoire des renseignements sur leurs clients sans supervision judiciaire ainsi que la surveillance en temps réel à travers les réseaux fournisseurs de services Internet. Autant de mesures jugées inutiles et dangereuses, non seulement par les défenseurs des libertés civiles, mais par bon nombre de corps policiers également. Une analyse légale détaillée (en anglais)en a été publiée récemment par la British Columbia Civil Liberties Association.

La rencontre était organisée par Koumbit une entreprise techno autogérée qui offre notamment des services d’hébergement web. L’entreprise a donc déjà connu sa part de perquisitions d’informations et de serveurs. Comme plusieurs autres entreprises du secteur, Koumbit craint les effets de l’initiative « accès légal » pour les libertés civiles de ses clients ainsi que, globalement, pour l’ensemble des citoyens qui utilisent internet à partir de partout dans le monde. L’exposé d’ouverture d’Antoine Beaupré traitait d’ailleurs moins des aspects légaux des projets de loi que de ses dimensions techniques et politiques. (suite…)

Remarques de terrainInformation & DroitNotes de laboVivre entre les lignesNotesObservations

Actifs et identités numériques en cas de décès ou d’inaptitude – Première récapitulation

Le texte qui suit à la fois fait la synthèse provisoire (la discussion ne faisant que commencer) et complète les notes précédemment publiées sur ce sujet à partir de celle-ci. Ce texte est dérivé de mes notes en préparation de l’entrevue que j’ai donnée à La Sphère de la Première Chaine de Radio-Canada, le 4 février 2012.

L’anecdote personnelle

Devenu grand-père en mai, j’ai jugé que c’était un bon moment pour réviser mes testament et mandat en cas d’inaptitude. Sauf que, j’ai découvert que je devais demander à mes mandataires ou exécuteurs testamentaires de gérer plein de comptes en ligne et documents numériques. La grande majorité mes documents se retrouvent sous formes numériques : correspondances; dossiers, factures, contrats; documents fiscaux, bancaires et comptables; livres, photos. Ces fichiers sont enfouis dans des ordinateurs, disques durs, serveurs, clés USB, DVD, microcartes, lecteur multimédia protégés par des noms d’usager, mots de passe, clés de chiffrement.

 Pierrot Péladeau en entrevue - in interview

 Comme pour beaucoup d’entre vous, plusieurs pans de ma vie se réalisent sur: (suite…)

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Qu’est-ce que « simple à lire » signifie ? En marge des changements de politiques de Google

Observations

Google m’a envoyé sept courriels (un pour chacun des services auxquels je suis inscrit), m’annonçant la fusion des soixante (60) règles de confidentialité une seule règle plus courte et plus « simple à lire ».

Cette déclaration et les réactions qu’elle a suscitées cette semaine m’amènent à faire trois observations :

Premièrement, la difficulté initiale des médias, acteurs sociaux et de l’industrie ainsi que des élus du Congrès à déterminer si cette annonce correspond ou non à des changements dans les usages que Google fait de nos informations et profils d’usagers, et si oui lesquels.

Deuxièmement, la difficulté à se retrouver dans les configurations « simples à lire ». Par exemple, il est écrit que je peux choisir d’obtenir ou non une personnalisation de mes résultats de recherche Google en fonction des intérêts que révèle mes usages de Google+, Gmail et YouTube. Or, j’ai eu beau chercher, je n’ai jamais trouvé le panneau de gestion ces commandes-là (quelqu’un a trouvé?). Et même pour les commandes accessibles, la description de leurs effets n’est souvent pas évidente, même pour moi dont c’est la profession d’étudier ces questions.

En effet, troisièmement, si l’Electronic Frontier Foundation a vu juste, voici comment je devrais gérer cette personnalisation :

« Pour les personnes qui souhaitent continuer à utiliser les produits Google, mais veulent créer une séparation étanche entre la recherche Google, YouTube, et d’autres produits, il y a une option qui consiste à établir plusieurs comptes Google. Les usagers peuvent mettre en place deux ou plusieurs comptes pourvu qu’ils aient différentes adresses Gmail. Toutefois, les personnes qui utilisent cette stratégie pour protéger leur vie privée doivent veiller à ne pas les mélanger (envisagez d’utiliser des navigateurs distincts pour chacun de vos comptes Google). Pour être encore plus prudents, les usagers pourraient vouloir utiliser l’outil Data Liberation afin de récupérer une copie de l’ensemble de leurs données sur produit Google particulier, supprimer ces données dans le compte d’origine, et ensuite télécharger ces mêmes données sur le nouveau compte. Par exemple, une personne peut mettre en place un compte secondaire Google pour la navigation et le partage de vidéos sur YouTube. Elle pourrait ensuite télécharger l’ensemble de ses vidéos YouTube existantes à son ordinateur, les supprimer de son profil Google initial, et ensuite utiliser un autre navigateur pour les télécharger vers un nouveau compte Google secondaire. Malheureusement, c’est un processus assez laborieux. Pour aider les usagers qui souhaitent tenir des comptes séparés, Google devrait rendre ce processus plus simple et plus facile. » (Ma traduction ; source)

Bref, peut-être « simple à lire », mais pas à comprendre, et encore moins aider l’amélioration du contrôle par l’usager.

Cependant, je ne blâmerais pas seulement Google en particulier. Toute cette industrie a peu développé les moyens d’offrir des portraits fiables, vérifiables et aisément compréhensible de qu’il advient des informations personnelles d’un usager. La rédaction des politiques et la conception des configurations demeurent faites d’abord en fonction des intérêts de l’organisation et dominées par les juristes et les ingénieurs. Au Canada, près de la moitié de la population adulte est à faible littératie et au moins autant ne comprend pas grand-chose à l’informatique. Voici les catégories d’usagers qui devraient être les destinataires de la communication. Et cela signifie beaucoup plus que simplement offrir des formulations « simples à lire »…

Remarques de terrainInformation & DroitNotes de laboVivre entre les lignesNotesObservations

La Chambre des notaires rectifie le tir sur la gestion des identités et actifs numériques

Observations

Plus tôt cette semaine, je signalais que Monsieur Antonin Fortin, Directeur des communications et adjoint au Président de la Chambre des notaires du Québec, avait écrit au sujet de la gestion des actifs et identités numériques en cas décès ou d’incapacité :

 

On parle ici d’un phénomène complexe, relativement nouveau et en pleine évolution. De plus, la CNQ ne peut se substituer au législateur et « créer » le droit en cette matière. À notre connaissance, il n’existe aucun guide qui répondrait à vos attentes.

 

Ayant été invité à une entrevue sur ce sujet à l’émission La Sphère sur la Première Chaine de Radio-Canada, le samedi 4 février prochain, j’ai désiré obtenir confirmation que cette réponse constituait bien la position officielle de la Chambre.

 

Au téléphone, Monsieur Fortin m’a dit avoir relu mes courriels et s’être rendu compte qu’il n’en avait pas correctement compris le sujet initialement. Il m’a dit que la position officielle de la Chambre des notaires serait plutôt qu’elle a confié à Me Bertrand Salvas, un notaire qui se consacre surtout à la formation et est intéressé par ce sujet, le mandat d’étudier la question et de formuler rapidement des recommandations. Celles-ci pourraient éventuellement prendre la forme de conseils, guides ou contenus de formation.

 

Concrètement, Antonin Fortin m’a dit qu’il avait transmis à Me Salvas mes courriels et mes propositions qu’il jugeait intéressantes.

 

Voilà qui rassure. La mission d’un ordre professionnel n’est-elle pas justement la protection du public?

Remarques de terrainInformation & DroitNotes de laboVivre entre les lignesNotesObservations

La Chambre des notaires abdique la gestion des identités et actifs numériques

Observations

La semaine dernière je signalais que ma notaire s’était déclarée démunie relativement à la gestion de mes éléments d’identités et actifs numériques en cas de décès (testament) ou d’inaptitude (mandat).

J’ai aussi raconté avoir appelé au service d’information juridique de la Chambre des notaires du Québec. La notaire rejointe avait trouvé mes questions très pertinentes et portant sur des enjeux pressants. Cependant, elle m’avait affirmé que la Chambre ne disposait d’aucun guide, liste de contrôle, disposition type pour testament ou mandat d’inaptitude, ni de formation spécifique sur ces sujets destinée à ses membres.

Après avoir publié cet article, j’ai écrit à Me Jean Lambert, le président de la Chambre des notaires (CNQ). J’ai brièvement décrit ma situation et mes démarches avant de poser les questions suivantes :

Existe-t-il des guides, listes de contrôle, dispositions types ou conseils pratiques sur ces sujets?
Sinon, qu’attendez-vous pour nous permettre de vivre et mourir sereinement au XXIe siècle ?

Réponse de la Chambre des notaires

En l’absence de Me Lambert, ce fut Monsieur Antonin Fortin, Directeur des communications et adjoint au Président, qui me répondit. (suite…)

CommunicationsInformation & DroitNotes de laboVivre entre les lignesNotes

Je crée et donne un tout nouveau cours ‘Information & Droit’ en janvier

tablette cuneiformeL’UQAM était-elle à ce point désespérée pour qu’elle en vienne à m’offrir ce cours? Car si je suis certes un juriste de formation, je demeure tout de même un juriste non pratiquant et non croyant. Trève de plaisanterie.  J’ai accepté de créer et donner un cours officiellement intitulé Droit de l’information, jamais offert auparavant. Ce cours s’inscrit dans le programme de Baccalauréat en droit, mais est offert aux étudiants de tous programmes. D’ailleurs, actuellement 12 % des inscrits sont des étudiants en Communications.

J’ai proposé – et on a accepté – que la portée du cours soit élargie pour en faire une sorte de cours ‘Information & Droit’, presque ‘Société de l’information & Droit’. Donc plutôt que de couvrir, une à une, certaines institutions juridiques particulières (propriété intellectuelle, accès à l’information, liberté et libelle de presse, protection des renseignements personnels et autres), je propose plutôt d’explorer :

  • l’ensemble des réalités juridiques sous l’angle de l’information et d’une société de l’information; et inversement,
  • les réalités de l’information et de la société de l’information telles que régulées par les lois, les normes et les standards de toutes sortes.

J’ai encore à produire un plan de cours détaillé. Cependant, au moment où sont écrites ces lignes, le premier objectif serait d’amener les étudiants à acquérir certaines connaissances et habiletés nécessaires pour oeuvrer dans une société de l’information, notamment :

  • détecter la présence d’informations dans toute activité humaine considérée;
  • reconstituer les maniements d’informations, qui en sont les acteurs impliqués, quels types de relations (juridiques notamment) s’établissent entre qui à travers tel maniement d’informations;
  • identifier les institutions juridiques en cause et les différentes sources de normes potentiellement applicables à un maniement particulier d’informations;
  • soulever les questions sociales et éthiques de ce maniement;
  • détecter la dimension informationnelle dans tout document légal (loi, contrat, décision judiciaire, communication légale, norme ou standard);
  • communiquer au sujet de la dimension légale d’un maniement d’informations, y compris aux citoyens et utilisateurs non spécialistes.

Les étudiants juristes seront plus particulièrement invités à développer l’habileté à qualifier légalement une activité humaine impliquant un maniement d’informations.

Au lieu de passer successivement d’un domaine de droit à un autre, le déroulement du cours suivra plutôt, semaine après semaine, les étapes successives du cycle de vie de l’information de sa création initiale jusqu’à diverses utilisations, dont la prise de décision personnelle.

Ce cours fera également une large place aux :

  • connaissances de base en science et gestion de l’information, linguistique et domaines connexes; et
  • à des méthodes pour documenter correctement des pratiques informationnelles.

Le cours se donnera les lundis soir à partir du 10 janvier 2011. Il y a encore de la place pour de nouveaux inscrits. Je lance donc formellement l’invitation. Bienvenue à toutes et tous !

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